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Mentions légales

Informations Générales 

Nom de l’entreprise : DT COMPAGNIE 

Forme juridique : SARL 

Adresse du siège social : 77 Avenue de la République, 95400 Arnouville Numéro de téléphone : 06 46 98 06 99 

Adresse e-mail : dtc.contact.pro@gmail.com 

Numéro d’identification TVA : FR10908015415 

SIRET : 90801541500015 

Directeur de la publication : Sary GHATTAS

Hébergement 

Nom de l’hébergeur : HOSTINGER 

Adresse de l’hébergeur : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania

Numéro de téléphone de l’hébergeur : +37064503378

 Propriété Intellectuelle 

Tous les éléments du site www.dtcompagnie.fr, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de DT COMPAGNIE. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de DT COMPAGNIE. 

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Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), DT COMPAGNIE s’engage à protéger les données personnelles des utilisateurs. Les informations collectées sur le site DT COMPAGNIE sont utilisées exclusivement par DT COMPAGNIE. 

Finalités du traitement 

– Gestion des commandes et livraisons 

– Amélioration du service client 

– Envoi d’informations commerciales et promotionnelles (avec accord préalable)

Droits des utilisateurs 

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Responsabilité 

DT COMPAGNIE s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Cependant, DT COMPAGNIE ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations mises à disposition. 

Droit Applicable 

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

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